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réponse en sécurité civile. Protection du territoire et de la biodiversité Le Ministère a poursuivi ses efforts en matière de protection du territoire par la…

FINANCIERS 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 CIBLES (en jours) Mesure initiale (en jours) - (en jours) - 5 % (en jours) - (en jours) - 5…

début de la mesure, en avril 2021. • Des cohortes francophones ont commencé en septembre 2021 en avril 2022, en mars 2023 et en avril 2024. Une cohorte…

▪ Les frais administratifs spéciaux, dont : o les frais de tenue de livres; o les frais supplémentaires ou les amendes à payer à des bibliothèques; o les fra…

▪ Les frais administratifs spéciaux, dont : o les frais de tenue de livres; o les frais supplémentaires ou les amendes à payer à des bibliothèques; o les fra…

est en cours. • Communication des renseignements sur l’ensemble des services gouvernementaux en culture et accompagnement en matière de développement…

ou de mise en valeur et les coûts indirects de construction, de développement ou de mise en valeur qui sont « directement attribuables ». Les…

les frais liés à leur utilisation sont remboursés en fonction des factures présentées par la municipalité. Les frais d’utilisation sont notamment : ▪ les fra…

des entreprises en ouvrages non résidentiels, en machines et en matériel a réduit la progression du PIB réel. Au Québec, la croissance observée en 2024 a été…

Cas particuliers k 09 10 Cas particuliers k 10 11 Cas particuliers k 11 12 Cas particuliers k 12 13 Cas particuliers k 13 14 TOTAL 133 Pes 1 848 Pes 8 561 3…