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Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – La gestion durable des eaux de pluie

pdf 6.26 Mb guide_gestion_eaux_pluie_partie_2.pdf

suggéré également aux citoyens et commerçants quelques actions qui déchargeraient le réseau d’égouts municipal en exerçant un contrôle à la source des eaux…

Update : July 27, 2010

Fiche 1 – Les exigences prévues au règlement sur la participation publique en matière d’aménagement et d’urbanisme

pdf 0.92 Mb participation_publique_fiche_1.pdf

t du règlement sur les usages conditionnels; ■■ préalablement à l’autorisation, par le conseil municipal, d’un projet particulier de construction, de…

Update : October 23, 2018

Fiche 1 – Les exigences prévues au règlement sur la participation publique en matière d’aménagement et d’urbanisme

pdf 0.92 Mb participation_publique_fiche_1.pdf

t du règlement sur les usages conditionnels; ■■ préalablement à l’autorisation, par le conseil municipal, d’un projet particulier de construction, de…

Update : October 23, 2018

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2023

pdf 1.61 Mb autres_renseignements_financiers_non_audites.pdf

incluant la dette en cours de refinancement, est assumée de la façon suivante : Par l'organisme municipal Emprunts refinancés par anticipation 1…

Update : January 23, 2024

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2023

xlsx 650 Kb autres_renseignements_financiers_non_audites.xlsx

incluant la dette en cours de refinancement, est assumée de la façon suivante : Par l'organisme municipal Emprunts refinancés par anticipation 1…

Update : January 23, 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2027 – Bilan annuel 2023-2024

pdf 715 Kb PLA_2024-2027_bilan_2023_2024.pdf

ministère des Affaires municipales et de l’Habitation a pour mission d’agir aux côtés du milieu municipal pour l’aménagement et le développement de milieux…

Update : August 28, 2024

synthese-municipal.pdf

pdf 1.42 Mb synthese-municipal.pdf

PRINCIPAUX CONSTATS Soutenir la lutte contre les changements climatiques du milieu municipal u Permettre au milieu municipal de poursuivre la lutte contre…

Update : November 11, 2020

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PRINCIPAUX CONSTATS Soutenir la lutte contre les changements climatiques du milieu municipal u Permettre au milieu municipal de poursuivre la lutte contre…

Update : November 11, 2020

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PRINCIPAUX CONSTATS Soutenir la lutte contre les changements climatiques du milieu municipal u Permettre au milieu municipal de poursuivre la lutte contre…

Update : November 11, 2020

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 4

pdf 4.68 Mb MEFQ_partie_4_2025.pdf

4B du présent manuel. Celles-ci concernent plusieurs intervenants tels l’évaluateur municipal, l’organisme municipal qui le mandate, de même que toute…

Update : July 14, 2025

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Fiche 1 – Les exigences prévues au règlement sur la participation publique en matière d’aménagement et d’urbanisme

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Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2023

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2027 – Bilan annuel 2023-2024

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