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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.37 Mb rag_2324.pdf

Préparation et dépôt à l’Assemblée nationale du Budget de dépenses 2024-2025, de la Stratégie de gestion des dépenses 2024-2025 et du Plan québécois des…

Update : September 25, 2024

2024-2025-572-Document.xlsx

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de 37,5 heures par semaine, et ce, depuis la signature de la convention collective 2020-2023. 11. Nombre de psychologues avec un poste dans le RSSS à raison…

Update : February 27, 2025

Contrat de publicité et de promotion

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financier : 2024-2025 Trimestre : Octobre à décembre Nom du fournisseur Montant du contrat Description du contrat Date Cossette Média inc. 1 350 $ Campagne…

Update : February 14, 2025

Contrats de publicité et de promotion

pdf 72 Kb acces-info-pub_oct_dec_2024.pdf

diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2024-2025 Trimestre : octobre à décembre Nom du…

Update : February 4, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2024-2027 – Bilan annuel 2023-2024

pdf 715 Kb PLA_2024-2027_bilan_2023_2024.pdf

2024-2027 – Résultats attendus pour 2024-2025 Sensibilisation et promotion à l’intention du personnel Obstacles Objectifs Mesures Indicateurs Responsables…

Update : August 28, 2024

Divers documents concernant la mise en œuvre du programme pour préserver l'intégrité du Programme des étudiants étrangers au Québec.

pdf 2.46 Mb 22-90_Diffusion.pdf

prochaine réunion au 23 plutôt qu’au 16. Certaines personnes seront absentes la semaine prochaine étant donné que la semaine de relâche aura cours en…

Update : December 6, 2022

Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux

pdf 792 Kb romaeu-consultation-2025-11-19-ouvrages-municipaux-assainissement-eaux-usees-va.pdf

municipaux d’assainissement des eaux usées, publié à la Gazette officielle du Québec le 19 novembre 2025, pour une période de consultation de 45 jours. Elle…

Update : November 19, 2025

Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

pdf 9.59 Mb RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf

.com/fr/ PQVMCS : Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025 : La vision proposée dans le Plan consiste à faire du…

Update : September 13, 2022

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 2.53 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-mai-2023.pdf

ainsi que 1,936 M$ en 2024-2025 et en 2025-2026. 2 De ces sommes, 1,080 M$ sont accordés en 2021-2022 et en 2022-2023, 0,665 M$ en 2023-2024 et 0,491 M$ en…

Update : May 25, 2023

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2023-2024

pdf 1.87 Mb Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-mars2024.pdf

ainsi que 1,936 M$ en 2024-2025 et en 2025-2026. 2 De ces sommes, 1,080 M$ sont accordés en 2021-2022 et en 2022-2023, 0,680 M$ en 2023-2024 et 0,506 M$ en…

Update : March 27, 2024

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Divers documents concernant la mise en œuvre du programme pour préserver l'intégrité du Programme des étudiants étrangers au Québec.

Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux

Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

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