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EXPÉDITEUR : Clément Robitaille Directeur - DPPRS DATE : OBJET : Entente relative au versement d’une subvention à la Ville de Montréal pour la poursuite des…

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Renseignements relatifs aux subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre Période du 1 er octobre au 31 décembre 2025 Février 2026…

01) et au Règlement sur la promesse et l’octroi de subventions (RLRQ, chapitre A-6.01, r. 6), le Ministère peut suspendre le versement de la subvention et en…

01) et au Règlement sur la promesse et l’octroi de subventions (RLRQ, chapitre A-6.01, r. 6), le Ministère peut suspendre le versement de la subvention et en…

LAITIERS DU QUÉBEC Soutenir les activités de l'organisme. Laporte 1 000,00 $ Janvier à Mars 2023 Subventions versées à même le budget discrétionnaire du…

démocratiser l’accès à l’enseignement supérieur et faire des cégeps un moteur de développement régional. Depuis 2020, le Regroupement des cégeps de régions…

détentrices et détenteurs de permis d’études. Les résidentes et résidents non permanents sont ceux originaires d’un autre pays et titulaires d’un permis…

détentrices et détenteurs de permis d’études. Les résidentes et résidents non permanents sont ceux originaires d’un autre pays et titulaires d’un permis…

un point tel que, en substance, une partie de l’opération s’apparente davantage à une subvention, l’élément subvention de l’opération doit être constaté dans…