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by the Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur. Coordination and content Service de la formation préuniversitaire et de l’enseignement privé…

Morrissette, associate professor at the Faculté des sciences de l’éducation of Université de Montréal and collaborating researcher at the Unité mixte de…

Loisir et du Sport 1035, rue De La Chevrotière, 28 e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 Ce document…

• Peine maximale de 18 mois de prison pour une personne physique. • Exécution par le ministre des mesures exigées, aux frais de la personne visée. • Refus de…

• Peine maximale de 18 mois de prison pour une personne physique. • Exécution par le ministre des mesures exigées, aux frais de la personne visée. • Refus de…

Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266…

pdf Champ de texte 105: Champ de texte 104: Champ de texte 106: Champ de texte 107: Champ de texte 108: Champ de texte 109: Champ de texte 1010: Champ de…

requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). Sous-volet Organisme requérant Région Titre du projet Coûts présentés Montant de la…

des mesures de protection de ces milieux. Reconnaissant la valeur des services écologiques rendus par la tourbière, de nombreux intervenants de la région (y…

des mesures de protection de ces milieux. Reconnaissant la valeur des services écologiques rendus par la tourbière, de nombreux intervenants de la région (y…