Search results

lutte antitabac. Une loi habilitante fédérale a été adoptée le 20 juin 2024 à cet effet. De plus, le Règlement sur les redevances à payer sur le tabac10 a…

où le règlement a lieu; - les pertes (gains) de change produits avant le règlement ou à la décomptabilisation lorsque l’organisme a fait le choix prévu en…

carrière artistique​1​. La pandémie a accentué les difficultés que vivent les artistes en arts visuels sur le plan économique. Nul besoin de dire que la…

prévu est de 450 000 $, soit 150 000 $ par année financière de 2023 à 2026. Veuillez noter que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information…

Canada a été modeste tout comme ailleurs dans les pays les plus avancés. L’économie des États-Unis a, comme en 2023, mieux performé que celle de la plupart…

health and social services are provided and performs duties in (1) a facility maintained by a health and social services institution; (2) a family-type…

du 13 mars 2020, le gouvernement a déclaré l’état d’urgence sanitaire et a pris certaines mesures afin de protéger la population; ATTENDU QUE l’état…

directs et indirects. Ces retombées reposent sur la capacité du réseau à maintenir la fluidité, à préserver la productivité logistique et à éviter la…

r e p a s Autres frais inhérents Nom Fonction Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement F ra is d e t ra n s p…

2025. • L’organisation doit être engagée formellement à contribuer à un développement durable tel que défini par la Loi sur le développement durable à…