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projet • Le nombre de places totales créées • Le nombre de places poupons totales créées • Le type de projet (conversion, agrandissement, construction). »…

nombre de places occupées par des enfants par bureaux coordonnateurs et par régions; • Critères d’évaluation de la réussite des projets; • Fin estimée de la…

nombre de places occupées par des enfants par bureaux coordonnateurs et par régions; • Critères d’évaluation de la réussite des projets; • Fin estimée de la…

qui vise plus de 50 % du nombre d’enfants au permis de l’installation ou moins de 50 % si plusieurs ententes admissibles au droit acquis cumulées totalisent…

methods currently in place. − Identify, if necessary, any changes to be made to the courses of action and methods currently in place, tools and path of…

Annexe 2 - Demande de versement ANNEXE 2 Demande de versement Subvention pour les projets d'investisement en infrastructure (SPII) Type de projet Numéro…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

ves (RA) afin de tenir compte de ce nouveau mode. Les annexes de versement ont été également ajustées à cet effet. Remplacement de l’avance de fonds par le…

municipal 12 PROJET-PILOTE DE RESPONSABLES D'UN SERVICE DE GARDE ÉDUCATIF EN COMMUNAUTÉ ET EN ENTREPRISE Région administrative Bureau coordonnateur…