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Budget de dépenses 2023-2024 - Crédits, dépenses et plan annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2023-2024

pdf 6.10 Mb 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

le 30 novembre 2018 pour ce qui est du domaine municipal en vertu de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et…

Update : September 19, 2024

Documents détenus par l’organisme et contenant « l’objet de la rencontre »

pdf 9.06 Mb DA-documents-contenant-objet-rencontre-MRIF-20230726-001.pdf

(suédois, européens, etc.) : Au plaisir d’avoir de tes nouvelles et à bientôt! Anis Anis Ouanes Conseiller principal, Exportations, Aérospatiale, défense et…

Update : July 23, 2025

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

.............................. 20 CONFIDENTIEL V Liste des sigles, acronymes et abréviations CE Conseil d’établissement CISSS Centre intégré de santé et de…

Update : January 30, 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

.............................. 20 CONFIDENTIEL V Liste des sigles, acronymes et abréviations CE Conseil d’établissement CISSS Centre intégré de santé et de…

Update : February 20, 2025

Budget de dépenses 2025-2026 - Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l’Assemblée nationale et des personnes désignées

pdf 4.79 Mb 4_Credits_Assemblee_nationale.pdf

le 30 novembre 2018 pour ce qui est du domaine municipal en vertu de la Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et…

Update : March 25, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif

pdf 6.48 Mb RAG_conseil-executif-2023-2024.pdf

générale et greffière du Conseil exécutif, Dominique Savoie RAPPORT DE VALIDATION Madame Dominique Savoie Secrétaire générale et greffière du Conseil…

Update : September 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif

pdf 6.48 Mb RAG_conseil-executif-2023-2024.pdf

générale et greffière du Conseil exécutif, Dominique Savoie RAPPORT DE VALIDATION Madame Dominique Savoie Secrétaire générale et greffière du Conseil…

Update : September 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5.32 Mb RA_gestion_MSP_2017_2018.pdf

ns (DCOM), relevant respectivement du ministère de la Justice et du ministère du Conseil exécutif, offrent des conseils et soutiennent les activités du…

Update : October 4, 2019

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 7.49 Mb strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

libérations conditionnelles CCQF Conseil Cris-Québec sur la foresterie CGAP Conseil de gestion de l’assurance parentale CALQ Conseil des arts et des lettres…

Update : February 21, 2024

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

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libérations conditionnelles CCQF Conseil Cris-Québec sur la foresterie CGAP Conseil de gestion de l’assurance parentale CALQ Conseil des arts et des lettres…

Update : February 21, 2024

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Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère du Conseil exécutif

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Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

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