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responsable du décès de 13 000 fumeurs québécois chaque année, soit environ 17 % de tous les décès. Le traitement de milliers de fumeurs malades entraîne des…

responsabilité de la Direction générale des programmes et du développement du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport © Gouvernement du Québec…

responsabilité de la Direction générale des programmes et du développement du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport © Gouvernement du Québec…

rapportent : ▪ aux activités de concassage, de broyage, de tamisage, de traitement, de manutention, de transport et d'entreposage de la substance…

nt. d) Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la confirmation du premier calcul de la subvention finale de fonctionnement,…

6°, 8° et 9° de cet alinéa; QU’en plus de ce que prévoit le paragraphe 7° de cet alinéa, les résidents de la Ville de Gatineau et de la municipalité…

6°, 8° et 9° de cet alinéa; QU’en plus de ce que prévoit le paragraphe 7° de cet alinéa, les résidents de la Ville de Gatineau et de la municipalité…

son mandat. Début de 2006 : Création de la Cour du Nunavik, de la Commission de la faune du Nunavik et de la Commission environnementale du Nunavik. Les…

son mandat. Début de 2006 : Création de la Cour du Nunavik, de la Commission de la faune du Nunavik et de la Commission environnementale du Nunavik. Les…

produit de la vente (prix de vente inscrit à l’acte notarié) au gouvernement du Québec. Les frais afférents à la vente (arpentage, notaire, etc.) ne sont pas…