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ons en mode préfabriqué suivront les Règles budgétaires du PFI-IMP. 1 On entend par centre de la petite enfance (CPE) tant le titulaire de permis de centre d…

ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). Au regard de cette problématique, et en concordance avec l’action 15 …

transports de pointe. En s’appuyant sur l’expertise de l’Institut AdapT pour coordonner les milieux de la formation, de l’industrie et de la recherche, et en…

principes de base suivants, qui peuvent guider le processus de mise en place d’un système de référence, ont été dégagés de notre démarche. 5.1 Principes de…

critères de durabilité Établir une feuille de route en matière de finance durable Plan de communication adopté Plan de communication adopté Cible atteinte…

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des objectifs de conservation et d’aménagement de la Politique de protection et de mise en valeur de milieux naturels, qui fut adoptée en 2004 par la Ville d…

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