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Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

pdf 673 Kb PAPH-2024-2025_bilan-2023-2024_MFA.pdf

des enfants présentant des besoins de soutien particulier en SGEE Promouvoir l’intégration des enfants présentant des besoins de soutien particulier en SGEE…

Update : September 3, 2024

Plan d’action du ministère de la Famille à l’égard des personnes handicapées

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des enfants présentant des besoins de soutien particulier en SGEE Promouvoir l’intégration des enfants présentant des besoins de soutien particulier en SGEE…

Update : September 3, 2024

2025-130 – Renseignements concernant le personnel des technologies de l’information du Ministère – Réponse complémentaire

pdf 297 Kb DAI_2025-130_mamh_technologie_information_comp.pdf

ministère des Affaires municipales et de l’Habitation via une firme ou une compagnie externe en sous-traitance ou en contrat avec le ministère. Les coûts…

Update : February 9, 2026

M57974_Diffusion.pdf

pdf 29 Mb M57974_Diffusion.pdf

vigueur % de retour Jours en vigueur % de retour Jours en vigueur % de retour Jours en vigueur % de retour Jours en vigueur % de retour 1 0.95 64 0.72 127…

Update : February 11, 2025

Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

pdf 3.83 Mb 2026-10039.pdf

pourcentages est calculée en point de pourcentage (pt ou pts). 430 personnes En établissement de détention [- 12 %] 301 personnes Dans la communauté [+ 17 %]…

Update : February 10, 2026

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

règlement entre en vigueur le 1er juillet 2024, à l’exception : 1° des articles 2, 3, 5 à 10 et 12 qui entrent en vigueur le 1er janvier 2025; 2° de…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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règlement entre en vigueur le 1er juillet 2024, à l’exception : 1° des articles 2, 3, 5 à 10 et 12 qui entrent en vigueur le 1er janvier 2025; 2° de…

Update : May 21, 2024

Guide d’analyse des plans d’action de développement durable (PADD)

pdf 2.17 Mb guide-analyse-plans-action-developpement-durable.pdf

démarche de développement durable Santé : 50 % en 2025 100 % en 2028 Éducation : 75 % en 2025 90 % en 2028 Enseignement supérieur : 18 % en 2025 70 % en 2028…

Update : February 11, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 18.00 Mb 202601-77_DE.pdf

MARS 2025 RAPPORT ANNUEL 2024-2025 PAGE 38 RAPPORT ANNUEL 2024-2025 PAGE 39 RAPPORT ANNUEL 2024-2025 PAGE 40 RAPPORT ANNUEL 2024-2025 PAGE 41 RAPPORT ANNUEL…

Update : February 18, 2026

AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

pdf 0.93 Mb AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

estimation en dollars) Paramètres Période d’implantation Montant par année (récurrent) Retrait des frais additionnels Nombre de permis incluant des frais…

Update : December 9, 2024

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Pour chaque établissement de détention féminin, pour les cinq dernières années, nombre d'automutilation, nombre de suicides, activité hors cellule, nombre total de détenues, nombre de places disponibles

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Guide d’analyse des plans d’action de développement durable (PADD)

Note de service - Planification des activités publiques

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