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Période de repas des ASC - Rappel Période de repas – quart de travail régulier (article 30,06) Par la présente, nous souhaitons vous rappeler qu’il n’est pas…

émissions de gaz à effet de serre (GES). À cet égard, le Québec s’est fixé une cible de réduction d’émissions de GES de 37,5 % en 2030 par rapport au niveau …

Plan de travail 2020- 2022 (antérieur) Un survol des objectifs et des actions du plan de travail est fait. Les participants sont invités à nommer ce qui…

Délai et modalités de transmission Annexe A Modèle de rapport de mission de procédures convenues A1. Préambule à l’intention du professionnel en exercice A2.…

temporaires ou de festivals; • Les établissements de restauration situés sur des sites de parcs thématiques, de parcs aquatiques, de parcs animaliers, de…

l’exercice de certaines fonctions de travail et en font apparaître de nouvelles. Il peut en être de même à la suite de l’émergence de priorités…

applicables en l'absence ou en cas de retard de paiement. Indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement, en cas de retard de paiement…

applicables en l'absence ou en cas de retard de paiement. Indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement, en cas de retard de paiement…

Intervalle de coût de l’étude de caractérisation d’un OPI, en milliers de dollars Élément de l’étude de caractérisation Coût minimum Coût maximum Ouverture d…

émissions de GES de 31,0 millions de tonnes en équivalents de dioxyde de carbone (Mt éq. CO2), pour atteindre, en 2030, un seuil d’émissions annuelles de…