Search results

Registre des communications de renseignements personnels – Congé fiscal pour experts étrangers

pdf 37 Kb RP_experts_etrangers_MEIE.pdf

deuxième alinéa de l'article 68.1 (voir art. 70) : - date de soumission de l'entente écrite à la CAI - date de l'avis favorable de la CAI…

Update : October 24, 2023

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 Page 5 3.3 De mettre en place différentes mesures visant à atteindre et maintenir le seuil…

Update : May 9, 2024

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

pdf 3.13 Mb DAI_2024-013_amenagement_territoire_lanaudiere.pdf

valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 Page 5 3.3 De mettre en place différentes mesures visant à atteindre et maintenir le seuil…

Update : May 9, 2024

Tout document concernant l'utilisation d'un véhicule policier par un agent de police, d'un véhicule d'incendie par un pompier et d'un véhicule de premiers répondants par un ambulancier

pdf 381 Kb 2020-11670.pdf

points en application de l’article 1 de la Loi sur l’accès. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents, nous vous informons que vous…

Update : January 6, 2023

Tout document concernant l'utilisation d'un véhicule policier par un agent de police, d'un véhicule d'incendie par un pompier et d'un véhicule de premiers répondants par un ambulancier

pdf 381 Kb 2020-11670.pdf

points en application de l’article 1 de la Loi sur l’accès. Conformément à l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents, nous vous informons que vous…

Update : January 6, 2023

Descriptions d’emploi et compétences clés du personnel d’encadrement d’un centre de la petite enfance ou d’un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial

pdf 677 Kb DE-comp-cadres.pdf

suspension ou à la révocation de la reconnaissance à titre de RSG et les soumettre au CA dans le but de soutenir la prise de décisions et de permettre une…

Update : September 26, 2024

Descriptions d’emploi et compétences clés du personnel d’encadrement d’un centre de la petite enfance ou d’un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial

pdf 677 Kb DE-comp-cadres.pdf

suspension ou à la révocation de la reconnaissance à titre de RSG et les soumettre au CA dans le but de soutenir la prise de décisions et de permettre une…

Update : September 26, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions

pdf 528 Kb air-conservation-patrimoine-naturel-11-2019.pdf

on de la LCPN plus de flexibilité et d’efficacité afin de permettre au Québec de relever les nouveaux défis internationaux en matière de conservation de la…

Update : August 20, 2025

Statistiques concernant le transport des personnes contrevenantes entre les établissements de détention et les palais de justice en 2021

pdf 1.08 Mb 2022-11321.pdf

l’Établissement de détention de Québec vers le Palais de justice de Québec. En application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans…

Update : January 30, 2023

Statistiques concernant le transport des personnes contrevenantes entre les établissements de détention et les palais de justice en 2021

pdf 1.08 Mb 2022-11321.pdf

l’Établissement de détention de Québec vers le Palais de justice de Québec. En application de l’article 1 de la Loi sur l’accès, nous sommes dans…

Update : January 30, 2023

Search results

Filters

Registre des communications de renseignements personnels – Congé fiscal pour experts étrangers

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

2024-013 – Entente en aménagement du territoire visant le maintien et la mise en valeur de la biodiversité dans la région de Lanaudière 2023-2027 (Décret 346-2024)

Tout document concernant l'utilisation d'un véhicule policier par un agent de police, d'un véhicule d'incendie par un pompier et d'un véhicule de premiers répondants par un ambulancier

Tout document concernant l'utilisation d'un véhicule policier par un agent de police, d'un véhicule d'incendie par un pompier et d'un véhicule de premiers répondants par un ambulancier

Descriptions d’emploi et compétences clés du personnel d’encadrement d’un centre de la petite enfance ou d’un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial

Descriptions d’emploi et compétences clés du personnel d’encadrement d’un centre de la petite enfance ou d’un bureau coordonnateur de la garde en milieu familial

Analyse d’impact réglementaire du projet de loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions

Statistiques concernant le transport des personnes contrevenantes entre les établissements de détention et les palais de justice en 2021

Statistiques concernant le transport des personnes contrevenantes entre les établissements de détention et les palais de justice en 2021

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca