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Z-39_COPHAN.pdf

pdf 269 Kb Z-39_COPHAN.pdf

et au personnel des services de garde que leurs services ne doivent en aucun cas remplacer ou jouer le rôle d’un service de réadaptation. Le rôle des …

Update : February 27, 2023

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Update : February 27, 2023

Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2021

pdf 4.16 Mb AUTFR_lepointNov2021.pdf

un service de garde non subventionné et de rendre le tarif net plus comparable à celui d’un service subventionné, — compléter, d’ici mars 2025, le réseau des…

Update : January 24, 2022

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1.20 Mb AIR-20241219-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

SECTEUR DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE RAPPORTS FINANCIERS MESURE 19 : PROLONGATION DU DÉLAI DE TRANSMISSION DES RAPPORTS FINANCIERS La Loi sur…

Update : December 19, 2024

Soutien aux initiatives particulières pour le recrutement à l’international

pdf 483 Kb recrutement-int-cadre-normatif.pdf

initiatives particulières Le ministère de la Famille (Ministère) souhaite aider les services de garde éducatifs à l’enfance (SGEE) à répondre à leurs besoins…

Update : November 6, 2023

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Update : November 6, 2023

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2.86 Mb Revison-modele-Rapport-final.pdf

certaine duplication de services essentiels en matière de services éducatifs est requise, ce qui n’est pas nécessairement le cas pour les services…

Update : November 29, 2021

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

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Update : November 29, 2021

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 24 Mb 22-574_Partie_4.pdf

Centre de services scolaire de Montréal 5763 Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys 5769 Commission scolaire Kativik 5771 Centre de services…

Update : October 27, 2023

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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

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