Search results

dossier, de l’expression de la demande jusqu’à la fin d’une prestation de service. Ainsi, la promotion et l’admission sont des activités indépendantes de…

0 38 0 16 CSS de la Côte-du-Sud 5 3 0 6 CSS De La Jonquière 0 3 0 7 CSS de la Moyenne-Côte-Nord 0 4 0 1 CSS de la Pointe-de-l'Île 3 14 1 4 CSS de la…

CollecteInfo. 1 En vertu de la Charte de la langue française ainsi que de la Politique linguistique de l’État, celle-ci précisant que « l’Administration…

CollecteInfo. 1 En vertu de la Charte de la langue française ainsi que de la Politique linguistique de l’État, celle-ci précisant que « l’Administration…

Frais pour activités de réception ou d'accueil Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la…

Excédent (déficit) de fonctionnement de l'exercice avant conciliation à des fins fiscales 7 Éléments de conciliation à des fins fiscales Amortissement …

6 Portrait de la personne morale actionnaire de l’entreprise qui fait la demande, le cas échéant Si vous avez inscrit une personne morale, nommez chacun des…

6 Portrait de la personne morale actionnaire de l’entreprise qui fait la demande, le cas échéant Si vous avez inscrit une personne morale, nommez chacun des…

autorisés à offrir des services de garde en vertu de la LSGEE. Prestataires de services de garde éducatifs (PSGE) ▪ L’ensemble des titulaires de permis et …

.gris.ca centrale des syndicats du Québec http://www.diversite.lacsq.org commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse…