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Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 7.49 Mb strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

libérations conditionnelles CCQF Conseil Cris-Québec sur la foresterie CGAP Conseil de gestion de l’assurance parentale CALQ Conseil des arts et des lettres…

Update : February 21, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3.43 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

lequel le Conseil du trésor autorise le Ministère à accorder les allocations et à procéder aux versements afférents. 60 Ce n’est qu’après l’approbation du…

Update : September 26, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 4.04 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-juin2025.pdf

lequel le Conseil du trésor autorise le Ministère à accorder les allocations et à procéder aux versements afférents. 60 Ce n’est qu’après l’approbation du…

Update : June 18, 2025

Aide-mémoire destiné aux municipalités locales pour l'avis de sinistre ou de sinistres imminent au ministère de la Sécurité publique

pdf 251 Kb aide_memoire_mun_avis_sinistre.pdf

besoins potentiels d’accompagnement des municipalités lors d’un sinistre ou d’un sinistre imminent, conseiller les municipalités dans l’exercice de leurs…

Update : November 27, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.75 Mb regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

forfaitaire des conseillers pédagogiques Allocations liées au nombre d’ETC pour les conseillers pédagogiques déclarés à SPOC pour l’année scolaire 2020-2021.…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3.25 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

Montant forfaitaire des conseillers pédagogiques Allocations liées au nombre d’ETC pour les conseillers pédagogiques déclaré à SPOC pour l’année scolaire…

Update : December 9, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2.95 Mb Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

Montant forfaitaire des conseillers pédagogiques Allocations liées au nombre d’ETC pour les conseillers pédagogiques déclaré à SPOC pour l’année scolaire…

Update : May 18, 2022

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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forfaitaire des conseillers pédagogiques Allocations liées au nombre d’ETC pour les conseillers pédagogiques déclarés à SPOC pour l’année scolaire 2020-2021.…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

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Montant forfaitaire des conseillers pédagogiques Allocations liées au nombre d’ETC pour les conseillers pédagogiques déclaré à SPOC pour l’année scolaire…

Update : December 9, 2022

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Montant forfaitaire des conseillers pédagogiques Allocations liées au nombre d’ETC pour les conseillers pédagogiques déclaré à SPOC pour l’année scolaire…

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