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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 1.08 Mb MR-statut-artiste-ART-Quebec.pdf

travail des artistes, permettraient de garantir l’entière participation des artistes québécois·ses aux seins des protections sociales. En reconnaissant…

Update : June 15, 2021

Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

pdf 229 Kb adresses-dirigeants.pdf

richard@judex.qc.ca Page:30 CONSEIL DES APPELLATIONS RÉSERVÉES ET DES TERMES VALORISANTS Donald Martel Ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de…

Update : January 22, 2026

Fonds régions et ruralité – Volet Commerces de proximité – Guide à l'intention des demandeurs

pdf 440 Kb GUI_commerces_proximite_demandeurs.pdf

le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Deuxième étape – Évaluation des projets Une fois l’admissibilité des dossiers reconnue, les projets…

Update : September 27, 2024

Plan d'action en matière d'éducation des adultes et de formation continue

pdf 828 Kb SARCA_plan_action.pdf

reconnaissance des acquis et des compétences; • le partage des responsabilités du financement de la formation. Dans chacun des cas, des cibles précises sont…

Update : April 16, 2024

Plan d'action en matière d'éducation des adultes et de formation continue

pdf 828 Kb SARCA_plan_action.pdf

reconnaissance des acquis et des compétences; • le partage des responsabilités du financement de la formation. Dans chacun des cas, des cibles précises sont…

Update : April 16, 2024

Guide méthodologique pour la réalisation des études sur l’impact économique des grands festivals et événements

pdf 904 Kb GM-guide-methodologique.pdf

méthodologique pour la réalisation des études sur l’impact économique des grands festivals & événements 34 L’estimation des dépenses des visiteurs Le calcul …

Update : July 10, 2020

Version révisée de l’outil d’estimation des écarts salariaux

xls 169 Kb outil-estimation-ecarts-salariaux.xls

SYSTÈME D'ÉVALUATION DES EMPLOIS 1. Qualifications 2. Efforts 3. Responsabilités 4. Conditions de travail Niveaux 1. Formation professionnelle 2.…

Update : September 26, 2024

Version révisée de l’outil d’estimation des écarts salariaux

xls 169 Kb outil-estimation-ecarts-salariaux.xls

SYSTÈME D'ÉVALUATION DES EMPLOIS 1. Qualifications 2. Efforts 3. Responsabilités 4. Conditions de travail Niveaux 1. Formation professionnelle 2.…

Update : September 26, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

pdf 11.35 Mb DAI_2023-219_reglements_emprunts.pdf

242-19 IDENTIFICATION DES IRRÉGULARITÉS PRÉVUES AU GUIDE DES NORMES ET DES CONFORMITÉS DES ACTES FINANCIERS MUNICIPAUX Aucun~ irrégularité : □ lrrégularités1…

Update : April 12, 2024

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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242-19 IDENTIFICATION DES IRRÉGULARITÉS PRÉVUES AU GUIDE DES NORMES ET DES CONFORMITÉS DES ACTES FINANCIERS MUNICIPAUX Aucun~ irrégularité : □ lrrégularités1…

Update : April 12, 2024

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Plan d'action en matière d'éducation des adultes et de formation continue

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2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

2023-219 – Documents relatifs aux règlements d'emprunts déposés par la ville de Témiscouata-sur-le-Lac du 1er janvier 2010 au 13 mars 2024 auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) ainsi que les pièces justificative

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