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Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi

pdf 3.76 Mb rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf

INSPQ Publication : Pesticides : le cas des néonicotinoïdes 1 8, 19 57 Publication : Les risques sanitaires des pesticides : des pistes d’action pour en…

Update : October 3, 2024

Réalité policière au Québec. Expérience et points de vue de Deloitte sur les questions soulevées dans le livre vert

pdf 4.46 Mb 0412_Deloitte.pdf

confiance du public. Deloitte est à l’avant-garde lorsqu’il s’agit de proposer des solutions novatrices aux secteurs de la sécurité et de la justice, auprès…

Update : August 3, 2023

Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec

pdf 4.79 Mb 0212_APPQ.pdf

crédible, que ce soit dans le cadre du débat public sur différents sujets touchant la réalité policière au Québec ou encore dans le cadre de ses relations de…

Update : August 3, 2023

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

pdf 2.11 Mb 2024-11933.pdf

sur les relations intergouvernementales 19. Un organisme public peut refuser de communiquer un renseignement lorsque sa divulgation porterait…

Update : August 22, 2024

Tous documents depuis 1er septembre 2023 transmis au sein du MSP concernant des rencontres avec l'Association des directeurs de police des Premières nations et Inuits en lien avec le financement par le Québec

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sur les relations intergouvernementales 19. Un organisme public peut refuser de communiquer un renseignement lorsque sa divulgation porterait…

Update : August 22, 2024

Information Bulletin 2024-6; Harmonization with certain tax measures announced in the April 16, 2024 federal budget

pdf 242 Kb BULEN_2024-6.pdf

[Online], May 2, 2024 [https://www.parl.ca/legisinfo/en/bill/44-1/c-69]. 9 DEPARTMENT OF FINANCE CANADA, Legislative Proposals Relating to the Income Tax Act…

Update : May 31, 2024

Armes à feu produites par imprimantes 3D

pdf 9.68 Mb 2024-12459.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION II RESTRICTIONS AU DROIT D’ACCÈS § 1. — Renseignements ayant des incidences sur les relations intergouvernementales…

Update : August 8, 2024

Armes à feu produites par imprimantes 3D

pdf 9.68 Mb 2024-12459.pdf

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION II RESTRICTIONS AU DROIT D’ACCÈS § 1. — Renseignements ayant des incidences sur les relations intergouvernementales…

Update : August 8, 2024

Documents transmis aux établissements de détention en novembre 2025 par le ministère de la Sécurité publique concernant la révision des enveloppes budgétaires

pdf 1.14 Mb 2025-14049.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : January 22, 2026

Québec Infrastructure Plan 2022-2032

pdf 3.14 Mb 6-Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

[online:https://www.tresor.gouv.qc.ca/en/public-infrastructures/publications/] https://www.tresor.gouv.qc.ca/en/public-infrastructures/publications/…

Update : September 19, 2024

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