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Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

pdf 678 Kb air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf

l’exigence du « un pour un », est-ce que le MO a reçu un avis du Bureau de la gouvernance et de la coopération réglementaires du ministère de l’Économie et…

Update : August 20, 2025

Tout document (y compris les échanges de courriels) concernant le processus de révision du TECFEE, le test de certification en français écrit pour l'enseignement, notamment le rapport déposé par le comité directeur du TECFÉE et le comité de suivi

pdf 5.31 Mb 25-216_Diffusion.pdf

professeure et directrice du Centre d’aide en français écrit et oral, Université du Québec à Montréal Caroline Vézina, coordonnatrice du Centre d’aide en…

Update : February 6, 2026

Arrêté numéro 2021-039 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 28 mai 2021

pdf 140 Kb AM-2021-039.pdf

dispositif du décret numéro 735-2021 du 26 mai 2021 soit modifié : 1° par l’ajout, à la fin du quatrième alinéa, du paragraphe suivant : « 13° dans une salle…

Update : May 30, 2021

Arrêté numéro 2021-039 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 28 mai 2021

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dispositif du décret numéro 735-2021 du 26 mai 2021 soit modifié : 1° par l’ajout, à la fin du quatrième alinéa, du paragraphe suivant : « 13° dans une salle…

Update : May 30, 2021

Arrêté numéro 2021-015 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 16 mars 2021

pdf 139 Kb AM_2021-015.pdf

le dispositif du décret numéro 102-2021 du 5 février 2021, modifié par les arrêtés numéros 2021-008 du 20 février 2021, 2021-009 du 25 février 2021, 2021-010…

Update : March 17, 2021

Arrêté numéro 2021-015 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 16 mars 2021

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le dispositif du décret numéro 102-2021 du 5 février 2021, modifié par les arrêtés numéros 2021-008 du 20 février 2021, 2021-009 du 25 février 2021, 2021-010…

Update : March 17, 2021

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 168 Kb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-07-2019.pdf

le Sous-secr étariat au dirigeant princi pal de l’infor mati on du Secr étariat du C onseil du tr ésor . Analyse d’impact réglementaire du projet de…

Update : August 20, 2025

Guide de rédaction du plan de déploiement du référentiel de compétences professionnelles

pdf 659 Kb guide-redaction-plan-deploiement-referentiel-competences-pro.pdf

sur le site Web du Ministère : education.gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation ISBN 978-2-550-90548-6 (PDF) Dépôt légal -…

Update : April 13, 2022

Guide de rédaction du plan de déploiement du référentiel de compétences professionnelles

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sur le site Web du Ministère : education.gouv.qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation ISBN 978-2-550-90548-6 (PDF) Dépôt légal -…

Update : April 13, 2022

Situations where you do not need a Québec Acceptance Certificate to work temporarily

/en/immigration/work-quebec/temporary-workers/temporary-foreign-worker-program/authorizations/application-temporary-selection/situations-quebec-acceptance-certificate-not-required

not have to request a Labour Market Impact Assessment from the Government of Canada and the Gouvernement du Québec You are in a situation where you do not have the obligation to have a work permit…

Update : June 26, 2023

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Arrêté numéro 2021-015 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 16 mars 2021

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