Search results

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 19.03 Mb Questions-publication-PAGLCHT-3.pdf

thérapies de conversion 2021-2023. 2022 – Québec : Adoption de la Loi portant sur la réforme du droit de la famille en matière de filiation et modifiant le…

Update : March 15, 2024

2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

Saint-Joseph-de-Kamouraska 01 Travaux de réfection de la route de l'Église, de la rue Bouchard et de la rue des Loisirs 2021-05-03 847 191 $ 14030…

Update : October 5, 2023

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

pdf 1.48 Mb DAI_2023-108_projets_taxe_essence_contribution.pdf

Saint-Joseph-de-Kamouraska 01 Travaux de réfection de la route de l'Église, de la rue Bouchard et de la rue des Loisirs 2021-05-03 847 191 $ 14030…

Update : October 5, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

pdf 249 Kb entente-changements-climatiques-meie-melccfp.pdf

par le FECC conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP et qu’il y a lieu de conclure une entente en vertu de l’article 15.4.3 de cette loi afin de lui…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

pdf 249 Kb entente-changements-climatiques-meie-melccfp.pdf

par le FECC conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP et qu’il y a lieu de conclure une entente en vertu de l’article 15.4.3 de cette loi afin de lui…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

pdf 249 Kb entente-changements-climatiques-meie-melccfp.pdf

par le FECC conformément à l’article 15.1 de la LMDDEP et qu’il y a lieu de conclure une entente en vertu de l’article 15.4.3 de cette loi afin de lui…

Update : March 23, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INNOVATION ET DE L'ÉNERGIE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INNOVATION ET DE L'ÉNERGIE RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2022-2023 MINISTÈRE DE…

Update : September 27, 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

pdf 1.43 Mb manuel_chapitre_4.pdf

d’application et de comptabilisation de ce fonds sont présentées à la section 1 – Affectation de terrains, de servitudes ou de deniers à l’égard de parcs, de…

Update : December 12, 2025

Guide de réalisation du dossier éducatif de l’enfant - De l'observation à la transmission du dossier éducatif de l'enfant

pdf 7.15 Mb Dossier-educatif-Guide-realisation.pdf

biais lors de la rédaction Lors de la rédaction, plusieurs biais peuvent venir teinter la formulation des commentaires , qu’il s’agisse de jugements de…

Update : June 14, 2024

Search results

Filters

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

2023-108 - Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

2023-108 – Liste des projets en cours de réalisation dans le cadre du Programme de la taxe sur l'essence et de la contribution du Québec 2019-2024 (TECQ)

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de l'Économie et de l'Innovation

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

Guide de réalisation du dossier éducatif de l’enfant - De l'observation à la transmission du dossier éducatif de l'enfant

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca