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Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de bâtiments de base sans mise en commun

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interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Update : February 6, 2026

Les outils d’urbanisme municipaux au service du développement durable

pdf 553 Kb outils_urbanisme_developpement_durable.pdf

t du Québec, ministère des Affaires municipales et des Régions, 2008 ISBN 978-2-550-52828-9 (imprimé) ISBN 978-2-550-52815-9 (PDF) Dépôt légal – 2008…

Update : November 8, 2023

2023-082 – Rapports, analyses, recherches et études sur les glissements de terrain au Québec depuis 10 ans – Partie 1

pdf 19.00 Mb DAI_2023-082_glissements_terrain_province_quebec_Partie1.pdf

Affaires municipales et de /'Habitation H Québec :e Direction régionale du Centre-du-Québec Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue…

Update : August 8, 2023

2023-24-094.pdf

pdf 3.74 Mb 2023-24-094.pdf

L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante: Québec 525, boul. René-Levesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : February 13, 2025

NORMES D'ÉVALUATION DE PROGRAMME

pdf 1.70 Mb rapport_evaluation_prog_cegrim.pdf

Adhésions : Réseau Québec Maritime (RQM), Société de développement économique du Saint-Laurent (SODES), Technopole maritime du Québec (TMQ), Alliance verte, …

Update : January 7, 2021

BU_Bioclips_Vol33_no10_MAPAQ.pdf

pdf 409 Kb BU_Bioclips_Vol33_no10_MAPAQ.pdf

AGRICOLE AU QUÉBEC ET AU CANADA LA PRODUCTIVITÉ DU SECTEUR AGRICOLE AU QUÉBEC ET EN ONTARIO EST INFÉRIEURE À CELLE DU RESTE DU CANADA Tableau 1. Productivité…

Update : September 24, 2025

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

pdf 570 Kb evaluation_revision_contrevenants.pdf

détention. Québec (1986). Rapport du Comité d’étude sur les solutions de rechange à l’incarcération. Québec (1988). Mission, valeurs et orientations. Québec…

Update : August 10, 2021

Demande d’attestation annuelle à l’égard d’un grand projet d’investissement

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Finances du Québec 390, boulevard Charest Est Québec (Québec) G1K 3H4 mailto:congefiscal@finances.gouv.qc.ca Nom du demandeur: Adresse du siège social du…

Update : March 3, 2026

EEESAD.pdf

pdf 1.08 Mb EEESAD.pdf

personnes aînées au Québec, mai 2023, https://statistique.quebec.ca/fr/produit/publication/portrait-personnes-ainees-quebec-faits-saillants…

Update : February 17, 2026

PROGRAMME DE MESURES DE RECHANGE GÉNÉRAL SUIVANT LES ARTICLES 716 à 717.4 DU CODE CRIMINEL

pdf 204 Kb programme_pmrg_fr.pdf

un actif pour la société; QUE le DPCP dirige pour l'État les poursuites criminelles et pénales au Québec conformément aux orientations et mesures prises…

Update : February 20, 2026

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NORMES D'ÉVALUATION DE PROGRAMME

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