Search results
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Plan de développement de l'industrie touristique 2012-2020 : un itinéraire vers la croissance
pdf 11.00 Mb PL-plan-developpement-industrie-touristique-2012-2020.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021
pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021
pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021
pdf 2.19 Mb rapport-etape_commission-viens-2021.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1.91 Mb Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
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Analyse de recherches-actions sur la proactivité
pdf 839 Kb SARCA_proactivite.pdf
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Analyse de recherches-actions sur la proactivité
pdf 839 Kb SARCA_proactivite.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
pdf 1.01 Mb AIR_202406_PL_gouvernance_energie_MEIE.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives
pdf 1.01 Mb AIR_202406_PL_gouvernance_energie_MEIE.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mars 2023
pdf 2.69 Mb engagements-financiers-2023-03.pdf
