Search results

établissements voient leur subvention augmenter. 2.1 La subvention de fonctionnement Dans cette première section, nous souhaitons aborder quelques éléments…

établissements voient leur subvention augmenter. 2.1 La subvention de fonctionnement Dans cette première section, nous souhaitons aborder quelques éléments…

Québec, la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) encadre les classes de permis de conduire. • Le permis de classe 5 (détention courante au…

24-504_DÉCISION 24-504 Réponse 24-504 Extraits Loi CAI_Avis de recours ACR48_Re_ Subvention cégep du Vieux Montréal.pdf Re_ Subvention cégep du Vieux…

............... 00127 Permis d’alcool…

............... 00127 Permis d’alcool…

déployés par les bénéficiaires, dans le respect des engagements qu’incluent les conventions de subvention. Indicateur 5 : Pourcentage de nouveaux services…

d’excédent permis ainsi que les balises et les délais à respecter en matière de réinvestissement. 6. Sources de surplus Les surplus peuvent provenir de…

valeur de l’aide accordée ou la durée du projet, la subvention octroyée par le Ministère sera répartie en deux ou trois versements. Pour les subventions de…

Soutenir les activités de l'organisme. Drummond-Bois- Francs 1 000,00 $ Octobre à Décembre 2023 Subventions versées à même le budget discrétionnaire du…