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non foncière, de toute compensation ou de tout mode de tarification payable en vertu du premier alinéa de l’article 257; 4° de toute taxe non foncière, de…

et 2) SOi SOi Il s’agit en fait de l’article « Visage de la Francophonie » de Gérard Coderre. • Une source présente dans le texte avec un renvoi en bas de…

Découlant de cette action, l’Appel de projets en culture pour la santé mentale des jeunes de 12 à 18 ans a été lancé en juin 2022 (RAM 44457). • La première…

dans un autre endroit son offre de service, il devra en faire la demande lors du processus de concertation en matière de gestion de l’offre de formation…

dans un autre endroit son offre de service, il devra en faire la demande lors du processus de concertation en matière de gestion de l’offre de formation…

des coûts de location est de l’ordre de 24 % dans la MRC de La Matanie, ces coûts étant passés de 29 $/ha en 2009 à 36 $/ha en moyenne en 2021. Figure 18…

projet pilote, RTFT a été en mesure de produire de l’oxyde de scandium de haute pureté à partir de sous-produits générés lors de la production de dioxyde de…

petite enfance (CPE) autant le titulaire de permis de centre de la petite enfance que le demandeur de permis. 2 Ci-après appelée « entente-cadre ». Ministère…

des travaux d’un groupe de réflexion sur la formation continue en 2018 et 2019 composé de représentants de la Direction de la planification de l’offre, de la…

des travaux d’un groupe de réflexion sur la formation continue en 2018 et 2019 composé de représentants de la Direction de la planification de l’offre, de la…