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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

(EETP1). Le calcul est décrit dans le document intitulé Méthode de dénombrement de l’effectif étudiant en équivalence au temps plein aux fins de financement.…

Update : November 29, 2021

Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

(EETP1). Le calcul est décrit dans le document intitulé Méthode de dénombrement de l’effectif étudiant en équivalence au temps plein aux fins de financement.…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

(EETP1). Le calcul est décrit dans le document intitulé Méthode de dénombrement de l’effectif étudiant en équivalence au temps plein aux fins de financement.…

Update : November 29, 2021

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

(EETP1). Le calcul est décrit dans le document intitulé Méthode de dénombrement de l’effectif étudiant en équivalence au temps plein aux fins de financement.…

Update : November 29, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

ca/fr/document/lc/E-20.1?langCont=fr https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-26 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-26…

Update : May 21, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

ca/fr/document/lc/E-20.1?langCont=fr https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-26 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-26…

Update : May 21, 2024

Increasing Québec’s Economic Potential – Ambitions and Means to Achieving this Goal

pdf 1.94 Mb AUTEN_FasciculeUpdateNov2023.pdf

/TUR /UKR /ENU (Use these settings to create Adobe PDF documents suitable for reliable viewing and printing of business documents. Created PDF documents can…

Update : October 30, 2024

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

publique https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/CAI_liste_resp_acces.pdf https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/i-13.3 2 Le Ministère ne détient…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

publique https://www.cai.gouv.qc.ca/documents/CAI_liste_resp_acces.pdf https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/i-13.3 2 Le Ministère ne détient…

Update : December 28, 2023

Rapport d'évaluation de la maternelle 4 ans à temps plein en milieu défavorisé

pdf 2.05 Mb Rapport-evaluation-maternelle-4ans-milieu-defavorise.pdf

sont présentés dans le document de l’ISQ intitulé Étude pour l’évaluation de la maternelle 4 ans temps plein en milieu défavorisé 2014-2015 (Tremblay et…

Update : January 30, 2024

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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

Increasing Québec’s Economic Potential – Ambitions and Means to Achieving this Goal

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

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Rapport d'évaluation de la maternelle 4 ans à temps plein en milieu défavorisé

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