Search results

monétaire, se sont ajoutées aux instruments utilisés pour recycler des produits de la criminalité; • des espaces virtuels reconnus pour préserver l’anonymat…

Le plan de réduction du déficit cumulé est sous forme de texte dans les documents fournis par le client. Il explique les facteurs qui ont causé le déficit et…

citoyens : — maintenir un haut niveau de confiance avec chacun de ses clients; — s’assurer que la qualité de la relation avec ses clients est au cœur de ses…

3.2.7. Espaces de recherche Les espaces reconnus aux fins de financement sont les mètres carrés destinés à l’enseignement ordinaire des cégeps. Dans le cas…

3.2.7. Espaces de recherche Les espaces reconnus aux fins de financement sont les mètres carrés destinés à l’enseignement ordinaire des cégeps. Dans le cas…

permis de restaurant assorti de l’option « pour servir » interdit à son titulaire de servir à ses clients 7 ou de les laisser consommer sur place des alcools…

permis de restaurant assorti de l’option « pour servir » interdit à son titulaire de servir à ses clients 7 ou de les laisser consommer sur place des alcools…

Combler les besoins temporaires d’espace scolaire Le besoin d’espace dans les écoles au Québec demeure important. Les investissements consentis aux projets…

verse aucune allocation pour les espaces non reconnus aux fins de financement. Les établissements doivent financer ces espaces par des revenus propres. Pour…

elle fournit des espaces de travail aux employés et des espaces de vie aux personnes incarcérées placées sous la responsabilité des services correctionnels…