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pdf 813 Kb mai2023.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE ∗ Ministère 060 Santé et Services sociaux Code Nom Mois/année Mai 2023 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Update : January 10, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 - Centres de la petite enfance

pdf 1.10 Mb ReglesBudg_2025-2026_CPE.pdf

intégré universitaire de santé et de services sociaux CPE Centre de la petite enfance ECP Exemption du paiement de la contribution réduite GS Garderie…

Update : July 18, 2025

Grille des éléments qui sont vérifiés lors des visites à l'improviste

pdf 368 Kb Grille-visite-RSGE.pdf

kilogrammes a été précisé au formulaire d’autorisation du protocole et validé depuis moins de trois mois. Le parent l’a confirmé en apposant ses initiales…

Update : May 9, 2025

Annexe I : Grille de visite – Éléments à vérifier lors des visites à l’improviste prévues à l’article 86 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 335 Kb Annexe-I-Grille-visite.pdf

kilogrammes a été précisé au formulaire d’autorisation du protocole et validé depuis moins de trois mois. Le parent l’a confirmé en apposant ses initiales…

Update : April 3, 2025

Présentation du Programme d’aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda

pdf 1.18 Mb PRE_rencontre_locataires.pdf

$ = 57 715 $ Présentation par la Société d’habitation du Québec 17 Présentation du formulaire de demande 18 Formulaire de demande 19 Présentation du…

Update : September 26, 2024

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

pdf 844 Kb engagements_financiers_aout_2022.pdf

FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE* Ministère 0095 MINISTÈRE DE LA…

Update : September 6, 2023

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

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FORMULAIRE 1 LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE* Ministère 0095 MINISTÈRE DE LA…

Update : September 6, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

l’instructeur provincial OC le formulaire 3 1 S 05-F3 dûment rempli; autoriser les équipements appropriés lors d’une intervention en remplissant la partie du…

Update : May 30, 2023

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

pdf 885 Kb 2023-11431.pdf

l’instructeur provincial OC le formulaire 3 1 S 05-F3 dûment rempli; autoriser les équipements appropriés lors d’une intervention en remplissant la partie du…

Update : September 19, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

l’instructeur provincial OC le formulaire 3 1 S 05-F3 dûment rempli; autoriser les équipements appropriés lors d’une intervention en remplissant la partie du…

Update : May 30, 2023

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 - Centres de la petite enfance

Grille des éléments qui sont vérifiés lors des visites à l'improviste

Annexe I : Grille de visite – Éléments à vérifier lors des visites à l’improviste prévues à l’article 86 du Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance

Présentation du Programme d’aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

Engagements financiers du ministère de la Sécurité publique - Août 2022

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

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