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Rapport d’évaluation de la mesure 12 du Plan d’action concerté pour prévenir et contre l’intimidation et la cyberintimidation 2020-2025 qui vise à poursuivre le déploiement des agentes et agents de soutien régionaux climat, violence et intimid

pdf 0.97 Mb Mesure-12-rapport-evaluation.pdf

scolaire, de travail et dans la communauté 2022 ETC Équivalent temps complet LIP Loi sur l’instruction publique LEP Loi sur l’enseignement privé MEQ…

Update : August 20, 2025

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 457 Kb 24-328_Diffusion.pdf

les articles 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : October 22, 2024

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

pdf 457 Kb 24-328_Diffusion.pdf

les articles 21 et 22 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : October 22, 2024

Liste des projets retenus et financés par le MEQ, dans le cadre du programme PACTE, volet Projet, pour l’année 2022-2023, incluant le titre/résumé du projet et le nom et la région de l'organisme subventionné

pdf 295 Kb 22-290_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 1er décembre 2022 PAR COURRIEL…

Update : December 12, 2022

2023-011 - Documents concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de la FIFA en 2026

pdf 2.88 Mb DAI_2023-011_candidature_montreal_FIFA_2026.pdf

643-1602 Courriel : acces@education.gouv.qc.ca …3 mailto:greffe_acces@montreal.ca mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca…

Update : July 12, 2023

2023-011 – Documents concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de la FIFA en 2026

pdf 2.88 Mb DAI_2023-011_candidature_montreal_FIFA_2026.pdf

643-1602 Courriel : acces@education.gouv.qc.ca …3 mailto:greffe_acces@montreal.ca mailto:mce.accesmce@mce.gouv.qc.ca…

Update : July 12, 2023

Demande accès document allocations fonctionnement 23 février 2022

pdf 324 Kb 21-376_Diffusion.pdf

articles 22, 23 et 24 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1,…

Update : September 29, 2022

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2.86 Mb Revison-modele-Rapport-final.pdf

lignes internes de conduite Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des réseaux du secteur public (loi 15) – autorisation du dirigeant pour les…

Update : November 29, 2021

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2.86 Mb Revison-modele-Rapport-final.pdf

lignes internes de conduite Loi sur la gestion et le contrôle des effectifs des réseaux du secteur public (loi 15) – autorisation du dirigeant pour les…

Update : November 29, 2021

22-116_Diffusion.pdf

pdf 233 Kb 22-116_Diffusion.pdf

e, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 août 2022 PAR COURRIEL…

Update : October 4, 2022

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Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire).

Liste des projets retenus et financés par le MEQ, dans le cadre du programme PACTE, volet Projet, pour l’année 2022-2023, incluant le titre/résumé du projet et le nom et la région de l'organisme subventionné

2023-011 - Documents concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de la FIFA en 2026

2023-011 – Documents concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de la FIFA en 2026

Demande accès document allocations fonctionnement 23 février 2022

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

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