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(2020) [https://7c04e5b1‑ 69a4‑4a5d‑b02c‑4eb3d32027ea.filesusr.com/ugd/a2b979_2fc7cce42cc643808f42c65c5f66ee12.pdf]. https://7c04e5b1-69a4-4a…

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QUÉBEC CANADA Montréal, Sainte-Marie-Saint-Jacques 6 No de BC 30043577 Subvention octroyée à titre de contribution à l’édition 2023 la Rencontre des…

d’une poursuite pénale. Ce projet de loi a été adopté le 10 avril 2019. Le Ministère a également déposé le projet de loi no 21 : Loi sur la laïcité de…

Annexe 1.18 Annexe 1.19 Annexe 1.20 Annexe 2A Annexe 3A Annexe 3.1A Annexe 3.2A Annexe 2B Annexe 3B Annexe 3.1B Annexe 3.2B Annexe 3.3 Annexe 4 Annexe 5…

Le Québec a ainsi pris des engagements majeurs quant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, notamment une réduction de 37,5 % sous le niveau…

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Compte à fin déterminée Entente de service conclue dans le cadre des activités du compte à fin déterminée de l’Entente Canada-Québec relatives à…

notre architecture a une influence directe sur qui nous sommes, sur notre bien-être, notre santé, notre UNE ARCHITECTURE DISTINCTIVE UN TERRITOIRE PRÉCIEUX,…

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