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en les enrichissant déléments de compétence liés aux champs détudes de létudiant ou de létudiante. On cherche à développer la précision de lexpression dans…

janvier 2026 Produits et services taxables Prix/unité Classement officiel ou prélèvement par un inspecteur pour une analyse autre que le classement…

IRCC, Banque de données sur les admissions. Données préliminaires pour 2023. Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration,…

fins d'emploi. Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration, Direction de la recherche, de la statistique et de la…

déterminant dans le maintien de champs de compétence exclusifs aux provinces et au relèvement de la Province de Québec dans le cadre de l’Acte de l’Amérique…

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responsable de l’accès aux documents, Frédérick Desjardins FD/gv p.j. Avis de recours MTO – Demande d’accès – M44732 2 Adresse de l'établissement…

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montants sur les ententes de services, leur extraction nécessiterait la comparaison et la validation de renseignements. Conséquemment, selon les dispositions…

Régie aura bientôt 70 ans. i. Lignes de services Me Aubé présente les lignes de services de la Régie. Il explique que les services sont regroupés en lignes d…