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les élèves aient le maximum d’occasions de faire de l’exercice physique, notamment grâce à : • des cours quotidiens d’éducation physique et à la santé; • une…

jugé non conforme durant une inspection entraîne la délivrance d’un avis de non-conformité et, s’il n’est pas corrigé à l’intérieur du délai fixé,…

jugé non conforme durant une inspection entraîne la délivrance d’un avis de non-conformité et, s’il n’est pas corrigé à l’intérieur du délai fixé,…

programmes nécessitant une approbation de crédits annuels par l’Assemblée nationale a donné lieu à une divergence d’opinions avec le Vérificateur général du…

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ent urbain et à en faire bénéficier ce dernier. Attente signifiée à la CMQuébec 5.2.1 Énoncer une vision d’ensemble de cette agriculture en vue de répondre…

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innovantes à fort potentiel de développement recommandé par une entité référente afin de leur permettre de poursuivre leurs activités et de réaliser une…