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to the natural or institutional setting; a $408-million increase in remuneration paid by the Régie de l’assurance maladie du Québec, due in particular to the…

Québec Aerospace Strategy — Horizon 202630 • The Ministère de l’Économie et de l’Innovation • The Ministère de l’Éducation • The Ministère de l’Enseignement…

L’application de mécanismes transparents et démocratiques à l’intérieur des processus de prise de décision ; 8) La préservation de l’indépendance de la Régie…

l’installation de bornes de recharge du programme devrait également être maintenu. Avec près de 90 % de la recharge qui s’effectue à domicile ou au lieu de t…

l’adoption de critères provinciaux de référence pour certains types de projets; • l’obligation de motiver les décisions de manière transparente; • la mise en…

conformément à l’article 90 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (RLRQ, chap.…

conformément à l’article 90 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (RLRQ, chap.…

doivent être placés au centre de l’espace résiduel entre la séquence de tous les panneaux de présignalisation de sortie et la séquence de tous les p a n n e…

doivent être placés au centre de l’espace résiduel entre la séquence de tous les panneaux de présignalisation de sortie et la séquence de tous les p a n n e…

reconnaissance de leurs droits collectifs. Une étude récente, toutefois, souligne que la baisse de vitalité de la communauté de langue anglaise au Québec…