Search results

État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des gains et pertes de réévaluation 4 État de la situation financière 5 État des flux de trésorerie 7…

État de l'évolution des soldes de fonds 3 État des gains et pertes de réévaluation 4 État de la situation financière 5 État des flux de trésorerie 7…

persons aged 65 and over (per cent) Sources: Institut de la statistique du Québec, Statistics Canada and Ministère des Finances du Québec. Sources: Institut …

selon le montant de la dépense. Par exemple, un organisme municipal pourrait décider de passer ses contrats en technologies de l’information de gré à gré…

les navires de croisière de 250 places et plus : o La valeur de la taxe est de 34,50 $ par passager o Une partie de la taxe est distribuée entre les ports…

les navires de croisière de 250 places et plus : o La valeur de la taxe est de 34,50 $ par passager o Une partie de la taxe est distribuée entre les ports…

conditions apply) Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ) Allowances paid to parents Health Reimbursement of the Costs of Optometry Services (certain…

lors de la Conférence des commissions de réforme du droit en matière de droit familial, de l’Institut de recherche et de réforme juridique de l’Université…

lors de la Conférence des commissions de réforme du droit en matière de droit familial, de l’Institut de recherche et de réforme juridique de l’Université…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…