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transport adapté de la Vallée du Richelieu R4134 Régie du Service de sécurité incendie de la Vallée de la Rouge R4916 Régie intermunicipale de prévention et …

réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu…

réservé à la réfection et à l'entretien de certaines voies publiques en vertu de l'article 110.1 de la LCM pour recevoir les droits perçus en vertu…

cours de l'exercice 40 15 251 100 17 042 787 Valeur de marché des actifs à la fin de l'exercice (si différente de la valeur des actifs présentée à …

cours de l'exercice 40 15 251 100 17 042 787 Valeur de marché des actifs à la fin de l'exercice (si différente de la valeur des actifs présentée à …

calendrier 30251 No de la demande 0 No de la règle 00039 1991-03-25 Nom de l'organisme Ministère du Tourisme DESCRIPTION Titre Application de la charte …

créé par l’équipe des imprimés administratifs de la Direction des ressources matérielles. Adresse du site Web du ministère du Travail, de l’Emploi et de la…

importantes, dont la création de 3 emplois directs, la consolidation de 35 emplois existants, l’implantation de plus de 75 emplois au sein de la Maison…

responsable de la Loi favorisant le développement et la reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre (RLRQ, chapitre D-8.3) et de la Loi sur la…

liées à la réglementation; De plus, au sens du paragraphe 4e de l’article 76 de la Loi sur l’accès, trois autres catégories de personnes s’ajoutent à celles…