Search results

en matière de loisir et sport est assumée par le ministère de l’Éducation (Ministère), qui s’assure de promouvoir et de contribuer au développement de la…

en matière de loisir et sport est assumée par le ministère de l’Éducation (Ministère), qui s’assure de promouvoir et de contribuer au développement de la…

(04-2025) Ministère de la Famille Page 4 de 12 Section 4 – Cours de secourisme et qualification du personnel de garde (À remplir pour chaque installation)…

mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

mesures; ATTENDU QU’en vertu de l’article 5 de l’Entente de coordination, un mandat confié en vertu du deuxième alinéa de l’article 15.4.3 de la LMDDEP sera…

s’il y a risque de blocage); pommeaux de douche de plus de 7,6 L/min (avec exception pour les établissements de soins); robinets de lavabo de plus de 5,7…

s’il y a risque de blocage); pommeaux de douche de plus de 7,6 L/min (avec exception pour les établissements de soins); robinets de lavabo de plus de 5,7…

tient compte de leur acquisition, de leur produit de cession, de l’amortissement imputé aux charges de l’exercice, de tout gain ou perte sur la cession, de…

municipal de la sécurité civile) soit adopté; QUE Prénom Nom soit nommé(e) responsable de la mise à jour et de la révision du plan de sécurité civile. Cette…

d’installations Nombre de places Nombre d'installa tions Nombre de places Nombre de places Nombre d’installa tions Nombre de places Nombre de places…