Search results

Description dépense(s) supplémentaire(s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Affaires municipales…

, de la Faune et des Parcs (MELCCFP), en collaboration avec la Direction de la gouvernance et de l’évaluation de programmes. Elle a été [...] permettront…

n’a pas été corrigée. Dans le cas d’une demande de révision de note, veuillez transmettre, par la poste, le présent formulaire rempli et signé, ainsi qu’un…

et Cognition (INTECOG), chercheur clinicien associé au Centre de recherche de l’Institut universitaire de gériatrie de Montréal et professeur associé au…

Date : : Avril 2026 DÉCLARATION D'UN FICHIER DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS OU DE DONNÉES CONFIDENTIELLES IDENTIFICATION DU FICHIER No : DGOBA_17 Nom du…

attestation d'application d'un programme de francisation approuvé par l’Office, en vigueur; • un certificat de francisation. Le prestataire de…

des stations de surveillance de la qualité de l’air Le Ministère administre le PALA en vertu de l’article 118.6 de la Loi sur la qualité de l’ [...] Accuser…

de prospection. La durée des périodes de validités de claims est de deux ans. Lors de la première période de validité, le titulaire de [...] et de…

de prospection. La durée des périodes de validités de claims est de deux ans. Lors de la première période de validité, le titulaire de [...] et de…

notamment de simplifier (temps et complexité) le remplissage du formulaire de demande de permis. Il est à noter que cette modification se limite [...] …