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que la dialyse, que ne l’est la pompe à insuline et ses fournitures. Les limites du programme d’accès aux pompes à insuline du Québec Au Québec, depuis 2011,…

élément technique mais non négligeable, il y a aussi le fait que la formalisation de la Constitution du Québec n’a pas nécessairement à être de droit nouveau…

élément technique mais non négligeable, il y a aussi le fait que la formalisation de la Constitution du Québec n’a pas nécessairement à être de droit nouveau…

c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29; 2021, c. 25, a. 8. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une…

2021 a aussi contribué à cette hausse des exportations. La Chine qui n’avait importé en 2020 que pour 1,7 M$ a augmenté ses importations à 44,8 M$ en 2021.…

rôles dont il a la respon- sabilité. Bien que le Ministère transmette également, à chaque évaluateur concerné, les résultats «indivi- duels» après le dépôt…

rôles dont il a la respon- sabilité. Bien que le Ministère transmette également, à chaque évaluateur concerné, les résultats «indivi- duels» après le dépôt…

certaines municipalités locales a été contestée et a donné lieu à des défusions qui ont conduit à l’instauration des agglomérations. La création des CM a été…

au parc immobilier doivent d’abord être imputés à ces enveloppes. Le recours à la réserve a lieu lorsqu’il y a insuffisance de fonds dans ces enveloppes. 6.…

au parc immobilier doivent d’abord être imputés à ces enveloppes. Le recours à la réserve a lieu lorsqu’il y a insuffisance de fonds dans ces enveloppes. 6.…