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Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunion du Comité sur Les Résultats Scientifiques et le Milieu Scolaire (2020-2022) en complément à la décision diffusée 21-516.

pdf 1.15 Mb 23-718_Diffusion.pdf

planification stratégique 3. Plan de travail 2022-2023 4. Remplacement de Marie-Dominique Taillon 5. Divers DISCUSSIONS - Liste des propositions de noms pour…

Update : April 24, 2024

Ordres du jour, procès-verbaux et comptes-rendus des réunion du Comité sur Les Résultats Scientifiques et le Milieu Scolaire (2020-2022) en complément à la décision diffusée 21-516.

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planification stratégique 3. Plan de travail 2022-2023 4. Remplacement de Marie-Dominique Taillon 5. Divers DISCUSSIONS - Liste des propositions de noms pour…

Update : April 24, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

. . . . . . . . . . 1.1, 2, 3.2, 5.2, 6.1, 6.3, 9.3, 9.4, 9.5, 10.1 | | e) ajout de programmes ou | | de services. . . . . . . .1.1, 2, 3.1, 3.2, 4, 5.2,…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

. . . . . . . . . . 1.1, 2, 3.2, 5.2, 6.1, 6.3, 9.3, 9.4, 9.5, 10.1 | | e) ajout de programmes ou | | de services. . . . . . . .1.1, 2, 3.1, 3.2, 4, 5.2,…

Update : May 21, 2024

2024-049 – Nombre, rôle et responsabilité des employés dédiés à des fonctions d’inspection et/ou enquête ainsi que le nombre d’inspection par région, depuis 2019-2020

pdf 1.69 Mb DAI_2024-049_inspection_region.pdf

suivantes : Maître Anne-Marie Simard Pagé Accès aux documents Secrétaire-greffière Commission municipale du Québec 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau, Mezzanine…

Update : June 21, 2024

2024-049 – Nombre, rôle et responsabilité des employés dédiés à des fonctions d’inspection et/ou enquête ainsi que le nombre d’inspection par région, depuis 2019-2020

pdf 1.69 Mb DAI_2024-049_inspection_region.pdf

suivantes : Maître Anne-Marie Simard Pagé Accès aux documents Secrétaire-greffière Commission municipale du Québec 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau, Mezzanine…

Update : June 21, 2024

Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

pdf 1.30 Mb BIL_strategie_ovt_2022_2023.pdf

Total 01 – Bas-Saint-Laurent 0 1 64 3 34 0 102 02 – Saguenay– Lac-Saint-Jean 0 1 77 2 19 1 100 03 – Capitale-Nationale 0 3 37 2 22 1 65 04 – Mauricie 2 3 71…

Update : February 18, 2026

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023

xlsx 4.95 Mb BIL_base_donnees_2023.xlsx

51 55 62 72 55 35 39 20 6 38 18 6 27 21 6 37 12 3 37 4 1 34 1 0 207 268 268 226 199 194 2.1 0.1 1.0 3.9 4.0 2.3 3 3 10 3 3 10 3 3 10 3 3 10 3 3 10 3 3 0 0…

Update : June 27, 2025

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2017-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2017-2018

pdf 19.00 Mb 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2017-2027.pdf

7 44 4, 3 33 8, 6 30 4, 5 30 0, 9 29 6, 8 24 3, 5 24 3, 4 3 52 7, 3 S o u s- to ta l 9 57 5, 5 9 97 3, 3 9 97 8, 8 9 02 8, 8 8 14 2, 1 7 75 2, 8 7 07 7, 0 6…

Update : November 26, 2024

Rapport d'évaluation du programme d'embauche de bibliothécaires scolaires

pdf 1.21 Mb Programme-embauche-bibliothecaires-scolaires-rapport-evaluation.pdf

Fortement en désaccord (N) Gestionnaires des CS 68,3 % 31,7 % 0,0 % 0,0 % 41 100,0 % 0,0 % Directions d’école 78,4 % 17,3 % 3,3 % 0,9 % 329 95,7 % 4,3 %…

Update : January 31, 2024

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Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires 2018-2022 au sein de l'administration – Année 2022-2023

Stratégie québécoise d'économie d'eau potable (SQEEP) 2019-2025 – Base de données 2023

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2017-2027 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2017-2018

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