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Guide pour remplir le formulaire de demande – Fonds signature métropole (FSM)

pdf 707 Kb LIS_questions_formulaire_fonds_signature_metropole.pdf

• Complémentarité de l'aide demandée* Veuillez décrire les démarches de financement effectuées auprès des ministères et organismes sectoriels concernés…

Update : October 27, 2025

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7.63 Mb 2023-13416.pdf

guide_demande_aide_financiere_pj_2019-2022.pdf…

Update : August 22, 2024

Toutes les correspondances échangées entre le ministre et/ou le sous-ministre du MSP et les ministres et/ou les sous-ministres fédéraux.

pdf 7.63 Mb 2023-13416.pdf

guide_demande_aide_financiere_pj_2019-2022.pdf…

Update : August 22, 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Kb MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

proposer une commune. Nous recommandons celle préconisée par le CALQ (https://www.calq.gouv.qc.ca/aide-financiere/outils-et-references/lexique), car elle…

Update : June 15, 2021

Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022

pdf 2.08 Mb plan-occupation-territoires-2020-2022.pdf

nt.gouv.qc.ca/programmes/pafman/index.htm Programme d’aide pour l’élaboration d’un plan régional des milieux humides et hydriques Programme d’aide financière…

Update : September 2, 2021

Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022

pdf 2.08 Mb plan-occupation-territoires-2020-2022.pdf

nt.gouv.qc.ca/programmes/pafman/index.htm Programme d’aide pour l’élaboration d’un plan régional des milieux humides et hydriques Programme d’aide financière…

Update : September 2, 2021

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Septembre 2019

pdf 3.34 Mb RA-engagement-fde-sept-2019.pdf

UNE DÉPENSE SUPPLEMENTAIRE COMMANDE DE BIENS I DEMANDE D'EXE:CUTION - SUBVENTION NORMÉE AUTRE AIDE FINANCIE:RE PRÊTS ET AVANCES CAPITAL-ACTIONS . DIVERS…

Update : March 23, 2021

Rapport de la Table de travail_Chantier sur les arts de la scene_20251113.docx

pdf 5.41 Mb Chantier_sur_les_arts_de_la_scene_-_Rapport_de_la_Table_de_travail-2025.pdf

ca/culture/aide-financiere/initiatives-de-partenariat/ententes-developpement-culturel, https://www.calq.gouv.qc.ca/aide-financiere/ententes-territoriales. 13…

Update : November 14, 2025

CFAES.pdf

pdf 787 Kb CFAES.pdf

majoritairement des femmes, employées par les OCASSS. Pour que les groupes aient les ressources financières qui leur permettraient de stabiliser leurs…

Update : January 30, 2026

Programme d'infrastructures municipales d'eau – Volet 2 (PRIMEAU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 1.46 Mb primeau_2_instructions_auditeurs_01.pdf

tions/infrastructures/programmes_aide_financiere/info_seuil_min_immo.pdf https://www.mamh.gouv.qc.ca/fileadmin/publications/infrastructures/programmes_aide_f…

Update : February 29, 2024

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Plan d’action spécifique à l’occupation et à la vitalité des territoires 2020-2022

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Septembre 2019

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