Search results

plus. • Preuve de résidence au Québec : bail, comptes de taxes municipales, lettre du ou de la propriétaire. ET • Preuve de résidence au Québec de vos…

composé minimalement de 1 500 lieux de retour répartis sur l’ensemble du territoire. Ce réseau doit également respecter des critères de nombre de lieux par…

signification de toute procédure judiciaire. • Préciser qu’une ESM qui fait une demande de permis doit fournir un organigramme complet lors de la demande de…

numéros de téléphone 2) Raison justifiant cette communication : Validation des informations contenues dans la demande de rentes. validation des périodes…

numéros de téléphone 2) Raison justifiant cette communication : Validation des informations contenues dans la demande de rentes. validation des périodes…

coordonnées de la personne chargée de fournir des renseignements sur les travaux. 4 Titulaire de permis Inscrivez le nom du titulaire de permis qui…

; • 3 demandes reçues en 2023‑2024 ont été traitées au cours de l’année 2024‑2025. Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 152 Nombre…

; • 3 demandes reçues en 2023‑2024 ont été traitées au cours de l’année 2024‑2025. Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 152 Nombre…

utilisé pour chaque contrat de plus de 25 000 $; • Avant l’octroi de contrats de plus de 25 000 $, le directeur général complète le formulaire d’analyse pour…

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA VALLÉE-DE-L'OR Page 8 de 14 MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION NO SÉQ. NO RÉFÉRENCE : NO de bon de…