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comportement. Le Ministère peut aussi collaborer avec le DPJ et le corps de police dans le cadre de leur mission. 9.3 Inspection de la résidence et enquête…

dans la majorité des cas, par le biais de la plateforme CollecteInfo. 7 Tableau 1 Indicateurs de suivi à la reddition de comptes No Nom de la règle…

dans la majorité des cas, par le biais de la plateforme CollecteInfo. 7 Tableau 1 Indicateurs de suivi à la reddition de comptes No Nom de la règle…

sous-ministre, de ses adjoints et de son personnel d’encadrement; 2° le nom, le titre, la fonction, l’adresse et le numéro de téléphone du lieu de travail et…

sous-ministre, de ses adjoints et de son personnel d’encadrement; 2° le nom, le titre, la fonction, l’adresse et le numéro de téléphone du lieu de travail et…

partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de…

Notamment, le MFFP a le mandat de s’assurer de la conservation et de la mise en valeur de la faune et de ses habitats dans une perspective de développement…

Notamment, le MFFP a le mandat de s’assurer de la conservation et de la mise en valeur de la faune et de ses habitats dans une perspective de développement…

l’amélioration de la productivité ou de l’efficacité énergétique du projet, le cas échéant. E) Présenter une prévision de la production et de la valeur de…

789 (1) Les taux de mutation de sortie et de départ volontaire représentent la moyenne des taux de la fonction publique : le taux de départ volontaire…