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d’un pôle doivent : • présenter un rapport annuel d’activités pour l’ensemble du Pôle, au plus tard le dernier vendredi du mois d’octobre de chaque année. Ce…

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: Coûts annuels des analyses supplémentaires exigées ______________________________________ 32 Tableau 11 : Coût additionnel annuel pour l'élimination des…

scolaire en cours); 9. Production du rapport financier annuel par l’établissement privé; 10. Établissement de la subvention finale par le Ministère, à la…

scolaire en cours); 9. Production du rapport financier annuel par l’établissement privé; 10. Établissement de la subvention finale par le Ministère, à la…

scolaire en cours); 9. Production du rapport financier annuel par l’établissement privé; 10. Établissement de la subvention finale par le Ministère, à la…

scolaire en cours); 9. Production du rapport financier annuel par l’établissement privé; 10. Établissement de la subvention finale par le Ministère, à la…

s annualisé x 261 jours = Taux d’occupation annuel de la GS en 2025-2026 Ministère de la Famille 16 2.1.4 Taux de présence annuel Le taux de présence annuel…