Search results

répondre à un questionnaire dont l’objectif était de déterminer une vision commune et des objectifs pour un tribunal spécialisé au Québec. Cette vision…

répondre à un questionnaire dont l’objectif était de déterminer une vision commune et des objectifs pour un tribunal spécialisé au Québec. Cette vision…

permettre une présence et un accompagnement autochtones lorsqu’un dossier du BEI concerne une victime autochtone. Pour permettre une présence et un…

permettre une présence et un accompagnement autochtones lorsqu’un dossier du BEI concerne une victime autochtone. Pour permettre une présence et un…

personnes ayant un permis de travail temporaire valide se déclinaient ainsi : 100 personnes titulaires d’un permis du Programme des travailleurs étrangers…

de la Loi sur l’immigration au Québec précise que : Le ministre, en tenant compte de la planification pluriannuelle, établit un plan annuel d’immigration qui…

de la Loi sur l’immigration au Québec précise que : Le ministre, en tenant compte de la planification pluriannuelle, établit un plan annuel d’immigration qui…

RSGE peut être suspendue immédiatement dans le cas suivant : • Dans un contexte d’urgence ou dans le but d’éviter un préjudice ou un dommage sérieux ou…

« Pourquoi » offre un cadre d’analyse afin de procéder à l’inventaire des renseignements, de les classifier et de les cartographier. Sans être exhaustive,…

« Pourquoi » offre un cadre d’analyse afin de procéder à l’inventaire des renseignements, de les classifier et de les cartographier. Sans être exhaustive,…