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nt de détention de Rivière-des-Prairies 122 Avril et mai 2024 Centre de formation et de pratique de tir de Joliette 1790, rue JA. Roy Joliette (Québec) J6E…

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

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amende de moins de 5000$ ou moins d'un an de prison; Pour des voies de fait graves: 3 ans de prison. Pour un méfait grave: 1 an de prison et 5000$…

amende de moins de 5000$ ou moins d'un an de prison; Pour des voies de fait graves: 3 ans de prison. Pour un méfait grave: 1 an de prison et 5000$…

Exploitant de l'établissement (Propriétaire ou locataire) Représentant de l'établissemen t (Demandeur) Date de début de l'enregistreme nt 053130…

Club de tir de la baie des Chaleurs 499, rue Church New Carlisle (Québec) G0C 1Z0 153,85 $ Formation sur le port de l’arme à feu Établissement de détention d…

compte des situations personnelles; - une prime de reconnaissance de la spécificité de la prestation de services de garde éducatifs en milieu familial. La…

Secrétariats sont chargés de formuler des analyses et des propositions de recommandations sur les projets de loi, de règlement, de politique, de décret, de…

jour afin de tenir compte de l’évolution de l’organisation et de la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux (RSSS), et de l’évolution des…