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Frais de déplacement au Québec 1er juillet au 30 septembre 2025

pdf 182 Kb frais-deplacementTESauQC_juillet-sept2025.pdf

Date du déplacement Ville ou municipalité Frais de transport Frais de repas Allocation forfaitaire Autres frais inhérents Frais de transport But du…

Update : November 13, 2025

RE-703(2023-07). Demande de reconstitution

pdf 153 Kb RE-703_REQ_RECONST.pdf

du Québec NEQ 1 1 1 Renseignements sur le demandeur Inscrivez les renseignements sur la personne qui demande la reconstitution de la société ou de la…

Update : February 26, 2025

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

pdf 19.85 Mb RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf

Club de ski de fond Les Fondeurs Ski de fond 14 Tracé mécaniquement Classique Non Tarifé Club de ski de fond Val Plein-Air Ski de fond 14 Tracé mécaniquement…

Update : September 28, 2023

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

pdf 19.85 Mb RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf

Club de ski de fond Les Fondeurs Ski de fond 14 Tracé mécaniquement Classique Non Tarifé Club de ski de fond Val Plein-Air Ski de fond 14 Tracé mécaniquement…

Update : September 28, 2023

Une aide à votre portée 2025-2026 - Renseignements sur le Programme de prêts et bourses

pdf 1.23 Mb 0000-Aide-votre-portee-2025-2026.pdf

vôtre (qu’elle soit de sexe différent ou de même sexe). Contribution : votre participation, celle de vos parents, de votre conjoint ou de votre conjointe, de…

Update : January 14, 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10001 - Données

xlsx 23 Mb AINFR_2026-10001_pj_complet_Excel.xlsx

nel de la santé)? Table Q4M1_R Quel type de produits de cannabis consommez-vous habituellement? Table Q4_MOY Quel type de produits de cannabis consommez-vous…

Update : February 11, 2026

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Kb MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

, celui de Baie-Comeau offre seulement ce dernier. L’Université du Québec à Chicoutimi (UQAC) offre certains de ses programmes à partir de Sept-Îles (Centre…

Update : June 15, 2021

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes à l'érosion côtière – Guide technique

pdf 1.69 Mb GUI_application_cadre_normatif_erosion.pdf

l’approchant de la ligne de côte. Toutefois, les agrandissements de moins de 50 % qui n’ont pas pour effet de rapprocher le bâtiment de la ligne de côte sont…

Update : March 30, 2026

Program Regarding Bandages and Compression Garments Used to Treat Lymphedema

/en/health/health-issues/a-z/lymphedema/program-regarding-bandages-and-compression-garments-used-to-treat-lymphedema

fees, check out the Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ)’s Compression garments for lymphedema page. Procedure The RAMQ manages this program on behalf of the ministère de la Santé et des…

Update : September 9, 2024

New hunting measures

/en/tourism-recreation-sport/sporting-and-outdoor-activities/sport-hunting/main-new-measures

Borgia, Bras-Coupé-Désert, Buteux-Bas-Saguenay, Casault, Chapais, de la Bessonne, de la Croche, des Martres, des Nymphes, du Chapeau-de-Paille, Jeannotte, Kiskissink, Lac-au-Sable, Lesueur,…

Update : February 10, 2026

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RE-703(2023-07). Demande de reconstitution

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes à l'érosion côtière – Guide technique

Program Regarding Bandages and Compression Garments Used to Treat Lymphedema

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