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Utilisation des pesticides en terrain inculte – Guide d’apprentissage

pdf 3.59 Mb guide-apprentissage-utilisation-terrain-inculte.pdf

et de pesticides. Les contenants en plastique sont transformés en poteaux de clôture ou drains utilisés en milieu rural et en butoirs de bords de route…

Update : July 25, 2023

Utilisation des pesticides en terrain inculte – Guide d’apprentissage

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et de pesticides. Les contenants en plastique sont transformés en poteaux de clôture ou drains utilisés en milieu rural et en butoirs de bords de route…

Update : February 12, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Préserver et valoriser les paysages d’intérêt

pdf 1.35 Mb FIC_orientation_5_preserver_valoriser_paysages_interet.pdf

Rivière-Ouelle, Plan de conservation, [En ligne]. 8. Municipalité de Rivière-Ouelle, Charte citoyenne du paysage, [En ligne] et Charte du paysage pour les…

Update : February 5, 2026

La sécurité incendie au Québec - Rapport d'activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2012

pdf 6.87 Mb stats_incendies_2012.pdf

nautique en eau libre 150 487 67 Recherche et sauvetage en hauteur 34 596 74 Recherche et sauvetage en espace clos 51 576 77 Intervention en présence de…

Update : February 8, 2021

La sécurité incendie au Québec - Rapport d'activité et statistiques sur les incendies déclarés en 2012

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nautique en eau libre 150 487 67 Recherche et sauvetage en hauteur 34 596 74 Recherche et sauvetage en espace clos 51 576 77 Intervention en présence de…

Update : February 8, 2021

Documents en lien avec le rapport du coroner intitulé Agir ensemble pour sauver des vies

pdf 2.47 Mb Documents-rapport-Agir-ensemble-CF-2023-01-20.pdf

versé en 2021- 2022 Carrefour Sécurité en violence conjugale-Littoral Carrefour Sécurité en violence conjugale-Beauce-Etchemin Carrefour Sécurité en violence…

Update : February 21, 2023

Documents en lien avec le rapport du coroner intitulé Agir ensemble pour sauver des vies

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versé en 2021- 2022 Carrefour Sécurité en violence conjugale-Littoral Carrefour Sécurité en violence conjugale-Beauce-Etchemin Carrefour Sécurité en violence…

Update : February 21, 2023

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

pdf 461 Kb elements-cles-application-loi-prp.pdf

EN VIGUEUR LE 22 SEPTEMBRE 2022 SECTEUR MUNICIPAL ÉLÉMENTS-CLÉS POUR LA MISE EN APPLICATION DES OBLIGATIONS DE LA LOI MODERNISANT DES DISPOSITIONS…

Update : December 14, 2022

Éléments-clés pour la mise en application des obligations de la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels

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EN VIGUEUR LE 22 SEPTEMBRE 2022 SECTEUR MUNICIPAL ÉLÉMENTS-CLÉS POUR LA MISE EN APPLICATION DES OBLIGATIONS DE LA LOI MODERNISANT DES DISPOSITIONS…

Update : February 13, 2025

Règles de l'occupation pour l'année 2020-2021 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 1.16 Mb RO-bc-rsg-2020-2021.pdf

és en jours ou en demi-jours selon les définitions énoncées à la section 4.1.2.1 (enfants PCR). En effet, un enfant admissible à la mesure transitoire est…

Update : September 24, 2024

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Documents en lien avec le rapport du coroner intitulé Agir ensemble pour sauver des vies

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