Search results

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 1 – Aide-mémoire – Définir les besoins, analyser le marché et estimer les coûts

pdf 840 Kb AMM_etape_1.pdf

e - Étape 1 : Définir les besoins, analyser le marché et estimer les coûts Aide-mémoire pour définir les besoins, analyser le marché et estimer les coûts :…

Update : April 8, 2025

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de mati

pdf 0.98 Mb reimr-consultation-2025-11-19-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-va.pdf

de consultation de 45 jours. Elle n’a aucune valeur officielle et nous ne garantissons pas sa parfaite conformité avec les modifications proposées. En cas de…

Update : November 19, 2025

Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l'encadrement d'activi

pdf 436 Kb reafie-consultation-2025-11-19-encadrement-activites-va.pdf

de consultation de 45 jours. Elle n’a aucune valeur officielle et nous ne garantissons pas sa parfaite conformité avec les modifications proposées. En cas de…

Update : November 19, 2025

Projet de Règlement sur les baux de droits exclusifs de chasse et de pêche

pdf 681 Kb air-baux-droits-exclusifs-chasse-peche-2022.pdf

période d’implantation, et aucun coût annuel récurrent n’est envisagé pour l’ensemble des 219 locataires de baux de droits exclusifs. Ce projet n’apporte auc…

Update : August 20, 2025

1318 - Autorisation de réparation ou de remplacement d’un appareil

pdf 195 Kb 1318-appareil-2025-2026.pdf

remplacement d’un appareil Programme d’allocation pour des besoins particuliers 2025-2026 Volet Jeunes 1318 Le Programme d’allocation pour des besoins…

Update : August 14, 2025

Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

pdf 2.11 Mb guide_form_si_2021.pdf

l’aide d’une autre personne dans un lieu sécuritaire; • Jaune : lorsque le résident peut, avec l’aide d’une autre personne, se rendre dans un lieu…

Update : January 11, 2022

Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

pdf 2.11 Mb guide_form_si_2021.pdf

l’aide d’une autre personne dans un lieu sécuritaire; • Jaune : lorsque le résident peut, avec l’aide d’une autre personne, se rendre dans un lieu…

Update : January 11, 2022

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2025

xlsx 756 Kb autres_renseignements_financiers_non_audites.xlsx

Évaluation 2 Autres 3 Sécurité publique Police 4 Sécurité incendie Premiers répondants 5 Autres 6 Sécurité civile 7 Autres 8 Transport Réseau routier Voirie…

Update : January 7, 2026

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2025

pdf 1.90 Mb autres_renseignements_financiers_non_audites.pdf

Évaluation 2 Autres 3 Sécurité publique Police 4 Sécurité incendie Premiers répondants 5 Autres 6 Sécurité civile 7 Autres 8 Transport Réseau routier Voirie…

Update : January 7, 2026

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2023

pdf 1.61 Mb autres_renseignements_financiers_non_audites.pdf

Évaluation 2 Autres 3 Sécurité publique Police 4 Sécurité incendie 5 Sécurité civile 6 Autres 7 Transport Réseau routier Voirie municipale 8 Enlèvement de la…

Update : January 23, 2024

Search results

Filters

La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 1 – Aide-mémoire – Définir les besoins, analyser le marché et estimer les coûts

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de mati

Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (REAFIE) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l'encadrement d'activi

Projet de Règlement sur les baux de droits exclusifs de chasse et de pêche

1318 - Autorisation de réparation ou de remplacement d’un appareil

Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

Guide sur la sécurité incendie - Résidences accueillant des personnes présentant des limitations à l’évacuation

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2025

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2025

Autres renseignements financiers non audités – Exercice terminé le 31 décembre 2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca