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Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik

pdf 2.88 Mb Rapport_Latraverse_2022-06-27.pdf

informer les citoyens sur leurs droits, sur le fonctionnement de la Cour, sur la LSJPA et sur l’ensemble des programmes offerts pour éviter la récidive. Un c…

Update : May 31, 2024

Mémoire Réalité policière - Service de police de la ville de Gatineau

pdf 1.01 Mb MEM_SPVG.pdf

soutenir la police, lui permettant d’offrir un meilleur service à ses citoyens. Mais la criminalité a aussi su profiter des nombreux espaces virtuels non…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - Service de police de la ville de Gatineau

pdf 1.01 Mb MEM_SPVG.pdf

soutenir la police, lui permettant d’offrir un meilleur service à ses citoyens. Mais la criminalité a aussi su profiter des nombreux espaces virtuels non…

Update : August 3, 2023

PE13-393B0-Documentation.pdf

pdf 0.99 Mb PE13-393B0-Documentation.pdf

es désirées de l’espace à aménager. • Détermination de la superficie nécessaire. • Organisation logique et fonctionnelle de l’espace. • Respect des principes…

Update : October 21, 2022

PE13-393B0-Documentation.pdf

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es désirées de l’espace à aménager. • Détermination de la superficie nécessaire. • Organisation logique et fonctionnelle de l’espace. • Respect des principes…

Update : October 21, 2022

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

pdf 632 Kb MEM_CRAP.pdf

revendiquer un espace afin que soit entendue une autre réalité, celle des victimes d’abus policiers. À quand remonte la dernière fois que le gouvernement du…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

pdf 632 Kb MEM_CRAP.pdf

revendiquer un espace afin que soit entendue une autre réalité, celle des victimes d’abus policiers. À quand remonte la dernière fois que le gouvernement du…

Update : August 3, 2023

Analyse d’impact règlementaire des projets de règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.38 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-01-2022.pdf

relations avec les citoyens), tout en favorisant une meilleure planification des services de collecte de matières résiduelles fournis et en maintenant un…

Update : August 20, 2025

Guide d'élaboration d'un plan de gestion d'actifs municipaux

pdf 1.56 Mb GUI_plan_gestion_actifs_municipaux.pdf

municipalité et des élus, mais aussi pour les citoyens. À retenir que le PGA peut être utilisé pour argumenter ou justifier des choix décisionnels auprès des…

Update : December 4, 2023

Guide d’élaboration d’un plan de gestion d’actifs municipaux

pdf 1.56 Mb GUI_plan_gestion_actifs_municipaux.pdf

municipalité et des élus, mais aussi pour les citoyens. À retenir que le PGA peut être utilisé pour argumenter ou justifier des choix décisionnels auprès des…

Update : November 25, 2024

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Mémoire Réalité policière - La réalité des victimes d'abus policiers

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