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Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

.brunet@education.gouv.qc.ca mailto:gouvernance@education.gouv.qc.ca mailto:Marie-Claude.Leblond@education.gouv.qc.ca mailto:gouvernance@education.gouv.qc.ca…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

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.brunet@education.gouv.qc.ca mailto:gouvernance@education.gouv.qc.ca mailto:Marie-Claude.Leblond@education.gouv.qc.ca mailto:gouvernance@education.gouv.qc.ca…

Update : May 6, 2024

Documents relatifs (procès-verbaux, rapports financiers, échanges, etc. ) à l'English Parents Committee Association (EPCA) et au MEQ depuis 2018.

pdf 1.61 Mb 24-579_Diffusion.pdf

Blais@education.gouv.qc.ca +1 514 873-3788, poste 5446 (Bureau) +1 514 234-3372 mailto:dsrea-sar@education.gouv.qc.ca mailto:Georges.Lemieux@education.gouv.q…

Update : January 28, 2025

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021

pdf 1.08 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2020-2021.pdf

de leur mention au tableau. http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/references/…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021

pdf 1.08 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2020-2021.pdf

de leur mention au tableau. http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/references/…

Update : November 22, 2021

2021-0263.pdf

pdf 337 Kb 2021-0263.pdf

8). Le cadre actuel de la loi accorde des pouvoirs réglementaires qui ont majoritairement trait à la sécurité des participants et des spectateurs lors de la…

Update : July 24, 2024

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps … 2 http://www.education.gouv.qc.ca/le-ministere/acces-a-linformation/reponses-aux-demandes-…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps … 2 http://www.education.gouv.qc.ca/le-ministere/acces-a-linformation/reponses-aux-demandes-…

Update : January 11, 2023

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

pdf 2.07 Mb Guide-explicatif-qualite-educative.pdf

e_garde/qualite-educative/Qualite-educative_synthese.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/qualite-…

Update : March 27, 2025

22-72_Diffusion.pdf

pdf 353 Kb 22-72_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : October 4, 2022

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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2020-2021

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Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

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