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respectivement de 5,35 % et de 14,37 %. • Le nombre de véhicules lourds a augmenté de 9 %, soit de 236 véhicules. Les émissions de GES de ces véhicules ont…

demi-heure de travail de bureau (15,45 $) pour l’envoi électronique LQE (70.5.1) Conservation des preuves de disposition en cas de rejet accidentel…

tion de leur santé et de leur bien-être; • permettre de mieux répondre aux besoins d’adaptation des soins de santé et de services sociaux aux réalités des…

théorique et le nombre réel de places réservées. Inst. Date de début de la réservation Date de fin de la réservation Nombre de semaines Nombre de places…

2005 3 Ca dr e de c oo rd in at io n de s it e de s in is tr e au Q ué be c LA PRIMAUTÉ DE LA VIE • La priorité est accordée à la protection de la vie, de la…

2005 3 Ca dr e de c oo rd in at io n de s it e de s in is tr e au Q ué be c LA PRIMAUTÉ DE LA VIE • La priorité est accordée à la protection de la vie, de la…

Divers formulaires (Déclaration de la victime, Demande de dédommagement, Présentation de la déclaration de la victime au tribunal lors de la détermination de…

Divers formulaires (Déclaration de la victime, Demande de dédommagement, Présentation de la déclaration de la victime au tribunal lors de la détermination de…

cas d’espèces échappées de culture ou d’élevage, de celles transportées par le déplacement de machinerie, d’embarcations, de sols, de bois, ou de déversement…

position à l’égard de la révision de la politique de financement et des éléments de la formule de financement qui en découle. 2.1.1 Mode de financement…